Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE LOGICIEL MEDICAL
Technique Logiciel Médical SARL

Numéro de dépôt :
97677750
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2017

Présentation de la marque TECHNIQUE LOGICIEL MEDICAL

Déposée le 7 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technique Logiciel Médical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNIQUE LOGICIEL MEDICAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technique Logiciel Médical domicilié(e) Chemin des petites fourques,13510 EGUILLES (dossier no 2341228) - 13510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 564 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technique Logiciel Médical domicilié(e) Chemin des petites fourques,13510 EGUILLES (dossier no 2341228) - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNIQUE LOGICIEL MEDICAL est expirée depuis le 7 mai 2017.

Technique Logiciel Médical a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUE LOGICIEL MEDICAL , CODEZ-IN , Cim Box , ACTES RAPID , CIMFAST , RAPID RAPPORT , PRESCRISAFE


Technique Logiciel Médical SARL - Chemin des petites fourques,13510 EGUILLES (dossier no 2341228) - 13510 - France - SIREN 338564263


Technique Logiciel Médical - Chemin des petites fourques,13510 EGUILLES (dossier no 2341228) - 13510 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341228 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services télématiques, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet. Formation. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.